L’intégralité des éléments contenus sur le Site dont est éditrice l’Association l’Atelier de la Chouette Zébrée sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Leur utilisation, même partielle, est prohibée.
Toute utilisation ou mention d’un élément du site www.lachouettezebree.fr n’ayant pas fait l’objet d’un accord préalable par l’Association est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle et devra être retirée à la demande de l’Association.
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site est L’Atelier de la Chouette Zébrée
Responsable de publication : Odile Létang
Raison sociale : Association – SIRET 852 359 587 00015
Siège social : 16 rue Jean Cocteau 33270 Bouliac
Hébergement : OVH
Conception graphique & réalisation : Laurie Amiot, Web Créatrice
Site : www.lachouettezebree
Ce site utilise de l’html, css, jQuery et php, il est réalisé sous WordPress.
Droits et propriété intellectuelle
Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Tous droits du propriétaire du contenu du site internet www.lachouettezebree.fr réservés. Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation
La marque L’Atelier de la Chouette Zébrée est enregistrée à l’Institut National de la propriété industrielle (INPI). Sa reproduction ou copie, totale ou partielle est interdite.
Crédit : Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site l’Atelier de la Chouette Zébrée sont pour la plupart la propriété du dit site internet (créations) ou proviennent de partenaires avec leur validation.
Information sur les produits et services
L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, l’Atelier de la Chouette Zébrée ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Responsabilités
Sur son site, l’Atelier de la Chouette Zébrée propose des liens vers d’autres sites. L’Atelier de la Chouette Zébrée n’exerce aucun contrôle sur les sites web autres que le sien et n’assume aucune responsabilité concernant ces sites ou leurs contenus. Ces liens sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.
Politique de confidentialité
Les messages électroniques et coordonnées envoyés via le formulaire de contact de ce site sont susceptibles d’être conservés dans le cadre de la gestion de l’Association. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution d’un fichier « adhérents ». Les données ne font l’objet d’aucun transfert ou revente à un tiers. Le traitement et la protection des données sont gérés par l’Atelier de la Chouette Zébrée destinataire exclusif des données.
En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez le faire savoir par email à contact@lachouettezebree.fr.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Les cookies permettent aux utilisateurs de conserver la mémoire de leurs paramètres personnels pour accéder à ce site et faciliter leur navigation, mais aussi d’obtenir des statistiques. Ainsi, le site lachouettezebree.fr autorise des cookies pour mesurer le trafic du site et vérifier l’installation de cookies afin de prévenir l’utilisateur.
L’utilisateur du site reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise lachouettezebree.fr à l’employer ou peut choisir de personnaliser ses options. L’utilisateur a également la possibilité de désactiver les cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.